Taux Horaire Moyen (THM)
40€ HT / heure.
Formule créative 8% de réduction
Taux Journalier Moyen (TJM)
36,80€ HT / heure
applicable à toute commande égale ou supérieure à 10 heures de travail.
Soit 368€ HT au lieu de 400€ HT sur le THM.
Les forfaits peuvent être cumulés jusqu’à 5 fois sur une même commande.
Des révisions de projets seront proposées par le prestataire lors des travaux effectués et pourront êtres regroupées ou non en une seule demande de réponse par voie électronique pour l’ensembles des projets en cours à hauteur d’une révision toute les trois heures de travail et de trois révision par forfait ou prestation.
Toute révision supplémentaire à la demande du client fera l’objet d’un nouveau devis et contrat de vente sur la base du THM par le prestataire en fonction de la complexité de la demande.
En cas de collaborations récurrentes, les honoraires du prestataire peuvent évoluer au fil du temps et seront convenus au préalable par les deux parties.
Tous les droits de propriété d’un projet client, y compris les droits d’auteur, seront facturés en fonction de leur contenu, de leur visibilité et de leur utilisation, avant d’être cédés, partiellement ou totalement, au client. Les modalités financières ainsi que les détails associées à cette cession seront spécifiées dans le devis et détaillées dans le contrat de vente correspondant.
Lors de la signature du devis, le client dispose de la période de validité du devis pour effectuer le paiement d’un acompte par chèque, correspondant à 30 % du montant total TTC de la facturation de la commande lié au devis, à l’ordre du prestataire.
Les travaux mentionnés dans ce dernier ne débuteront qu’après l’encaissement du dit acompte et de la signature du contrat lié au présent devis qui sera envoyé par mail au client dans un délai maximum de 14 jours à compté de l’encaissement de l’acompte.
Le solde de 70 % restant devra être réglé dans un délai de 10 jours à compté de la fin des délais de livraison du ou des projets indiqués dans le contrat associé, ce qui marquera la fin des travaux mentionnés dans ce devis, sauf en cas de renonciation du projet par le client lors de la période de validité de la commande.
Un devis est valable pendant 30 jours à compter de sa date d’édition et peut être sujet à des modifications si des ajustements sont souhaités par le client et que ces modifications sont approuvées par le prestataire.
Dans ce cas, le devis et le contrat associés seront réédités avec les modifications convenues par les deux parties, tout en conservant le même numéro de devis.
En cas d’annulation de commande ou de renonciation au contrat lié à ce devis, une nouvelle facture sera éditée correspondante à l’acompte précédemment encaissé ainsi qu’a toute heure de travail excédante.
Aucun document ou image lié aux projets en cours ne seront fourni par le prestataire. De plus, tous les travaux fournis ultérieurement resteront la propriété du prestataire.
Les personnes physiques et/ou morales ayant donné leur accord s’engagent à respecter ce devis et le contrat associé, notamment en ce qui concerne les délais de paiement, l’exactitude des informations fournies et tout droit d’utilisation d’un projet. En cas de non-respect des obligations mentionnées ici, les personnes concernées s’exposent à des pénalités de retard correspondant à 5 % du montant total TTC du présent devis. Des poursuites judiciaires peuvent également être engagées.
Mentions légale
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