1. Présentation du Site
Le présent site web www.bijidesign.com est la propriété de Biji Design ainsi que de Mr Jean-Baptiste Besson domicilié à 1 coepevre, 22400 Andel. Il a pour objectif de présenter les services de webdesign et de permettre aux utilisateurs de passer commande de prestations graphiques.
2. Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). En cas de désaccord, l’utilisateur doit cesser d’utiliser le Site.
3. Accès et Disponibilité du Site
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, défaillances techniques ou de tout dommage lié à l’utilisation du Site.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive du prestataire ou font l’objet de droits d’utilisation. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation expresse est interdite.
5. Commande de Prestations
Les prestations de webdesign sont soumises à un devis et à des Conditions Générales de Vente (CGV) distinctes. Toute commande implique l’acceptation des tarifs, des délais de réalisation et des modalités de paiement.
6. Responsabilité de l’Utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales. Il est responsable des informations fournies et de leur exactitude lors d’une demande de devis ou d’une commande.
7. Protection des Données Personnelles
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8. Liens Externes
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9. Modification des CGU
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10. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation du prestataire.
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